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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à Mme Mathilde Ollivier.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, sur l’article.
L’amendement n° 1, présenté par M. Ziane, Mme Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, M. Ros et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 3 Remplacer les mots : à la par les mots : aux principes de la République visés au premier alinéa de l’article 1er...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Kanner, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Raymond Hugonet, pour explication de vote.
La parole est à M. Henri Cabanel, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Grosvalet, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° 1.
L’amendement n° 2, présenté par M. Ziane, Mme Monier, M. Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, M. Ros et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 4 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Cet enseignement sensibilise les élèves aux dangers de l’inter...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 2.
Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
L’amendement n° 4, présenté par Mme Monier, MM. Ziane et Kanner, Mme Brossel, M. Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, M. Ros et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans les six mois suivant la publication de la présente l...
