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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 331 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 331 rectifié.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Joseph Ostermann, qui fut sénateur du Bas-Rhin de 1991 à 2004.
Mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Joseph Ostermann, qui fut sénateur du Bas-Rhin de 1991 à 2004.
L’ordre du jour appelle l’examen de deux projets de loi tendant à autoriser la ratification ou l’approbation de conventions internationales. Pour ces deux projets de loi, la conférence des présidents a retenu la procédure d’examen simplifié. Je vais donc les mettre successivement aux voix.
L’ordre du jour appelle l’examen de deux projets de loi tendant à autoriser la ratification ou l’approbation de conventions internationales. Pour ces deux projets de loi, la conférence des présidents a retenu la procédure d’examen simplifié. Je vais donc les mettre successivement aux voix.
Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur ce projet de loi (projet n° 444 [2022-2023], texte de la commission n° 41, rapport n° 40). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées est favorable à l’adoption de ce texte.
Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur ce projet de loi (projet n° 444 [2022-2023], texte de la commission n° 41, rapport n° 40). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées est favorable à l’adoption de ce texte.
Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur ce projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée (projet n° 812 [2022-2023], texte de la commission n° 43, rapport n° 42). La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées est favorable à l’adoption de ce texte.
Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur ce projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée (projet n° 812 [2022-2023], texte de la commission n° 43, rapport n° 42). La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées est favorable à l’adoption de ce texte.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Danemark pour l’élimination de la double imposition en matière d’impôts sur le revenu et la prévention de l’évasion et de la fraude fiscales et la ratification de la c...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Danemark pour l’élimination de la double imposition en matière d’impôts sur le revenu et la prévention de l’évasion et de la fraude fiscales et la ratification de la c...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Grégory Blanc.
M. le président. La parole est à M. Grégory Blanc.
