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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 518 rectifié.
L’amendement n° 233, présenté par M. Temal, Mmes de La Gontrie et Narassiguin, MM. Bourgi, Durain et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, MM. Roiron, Tissot et Marie, Mme Brossel, M. Chantrel, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, M. Kanner, Mmes S. Robert et Rossignol, MM. Stanzione, M. Vallet et les membres du groupe Socialiste, É...
Je mets aux voix l'amendement n° 233.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 233, présenté par M. Temal, Mmes de La Gontrie et Narassiguin, MM. Bourgi, Durain et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, MM. Roiron, Tissot et Marie, Mme Brossel, M. Chantrel, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, M. Kanner, Mmes S. Robert et Rossignol, MM. Stanzione, M. Vallet et les membres du groupe Socialiste, É...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret, sur l'article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 233.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Olivier Paccaud, sur l'article.
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret, sur l'article.
Je mets aux voix l’amendement n° 233.
L'amendement n° 331 rectifié, présenté par MM. Dossus et Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Thomas Dossus.
Je mets aux voix l’amendement n° 233.
La parole est à M. Olivier Paccaud, sur l'article.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret, sur l’article.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
