Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret, sur l’article.
L'amendement n° 331 rectifié, présenté par MM. Dossus et Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Thomas Dossus.
La parole est à M. Olivier Paccaud, sur l’article.
La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Paccaud, sur l’article.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 331 rectifié, présenté par MM. Dossus et Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Thomas Dossus.
Je mets aux voix l'amendement n° 331 rectifié.
L’amendement n° 331 rectifié, présenté par MM. Dossus et Benarroche, Mme M. Vogel, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Thomas Dossus.
La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 331 rectifié.
La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Pierre de La Gontrie, pour explication de vote.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
