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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 11.
L'amendement n° 12, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 4, quatrième phrase Supprimer les mots : , un niveau historiquement bas La parole est à Mme Marianne Margaté.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 11, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Éric Bocquet.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 12.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 13, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 7, deuxième phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Je mets aux voix l’amendement n° 11.
Il faut conclure, mon cher collègue.
L’amendement n° 12, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 4, quatrième phrase Supprimer les mots : , un niveau historiquement bas La parole est à Mme Marianne Margaté.
L’amendement n° 12, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 4, quatrième phrase Supprimer les mots : , un niveau historiquement bas La parole est à Mme Marianne Margaté.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
