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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 13.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
L'amendement n° 14, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 14 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Éric Bocquet.
Je mets aux voix l’amendement n° 12.
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 13, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 7, deuxième phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Il faut conclure, mon cher collègue.
Je mets aux voix l'amendement n° 14.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 33, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 38 et 39 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 13.
Je mets aux voix l'amendement n° 33.
L’amendement n° 14, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 14 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Éric Bocquet.
L’amendement n° 14, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 14 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Éric Bocquet.
L'amendement n° 34, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 42, troisième phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
