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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 14.
L’amendement n° 33, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 38 et 39 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
L’amendement n° 33, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 38 et 39 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 33.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
L’amendement n° 34, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 42, troisième phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
L’amendement n° 34, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 42, troisième phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Je mets aux voix l'amendement n° 34.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 15, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste-Kanaky, est ainsi libellé : Alinéas 111 à 115 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
