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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 19.
L'amendement n° 60, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Effort structurel Dont : Contribution des mesures nouvelles en prélèvements obligatoires Effort en dépense (y compris crédits d'impôt) La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 60.
Je mets aux voix l'article 4.
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 20 est présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky. L'amendement n° 35 rectifié bis est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansa...
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour présenter l'amendement n° 35 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 19.
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 60, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Effort structurel - dont contribution des mesures nouvelles en prélèvements obligatoires - dont effort en dépense (y compris crédits d’impôt) La parole est à M. le ministre délégué.
