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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Chapitre Ier Le cadre financier pluriannuel de l’ensemble des administrations publiques
Solde structurel Ajustement structurel La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
L’amendement n° 17, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
L’amendement n° 17, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 58.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'article 2.
Je mets aux voix l’amendement n° 17.
L’amendement n° 58, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Solde structurel Ajustement structurel La parole est à M. le ministre délégué.
L'amendement n° 18, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Ian Brossat.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 58.
L'amendement n° 59, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
