Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 36 rectifié bis.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’article 6.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 37 rectifié bis.
L’amendement n° 37 rectifié bis, présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, Lurel, Fichet, Michau, Kerrouche et Uzenat, Mme Brossel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi ...
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 55 est présenté par MM. Lurel et Féraud. L'amendement n° 56 est présenté par Mme Bélim. L'amendement n° 57 est présenté par M. Patient. Ces trois amendements sont ainsi libellés : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : …. – Par dérogation, les dépenses fiscales...
Quel est l’avis de la commission ?
Les amendements n° 56 et 57 ne sont pas soutenus. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 55.
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 7.
L'amendement n° 61, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 1 Remplacer les mots : les lois de finances initiales par les mots : la loi de finances de l'année II. – Alinéa 3 Supprimer les mots , au plus tard le 1er avril, La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
