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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 61.
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
L’amendement n° 38 rectifié bis, présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, Lurel, Fichet, Michau et Kerrouche, Mme Brossel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : ne peut excéder de...
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 38 rectifié bis.
L'amendement n° 21, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 5 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés : « I bis. – Avant le 31 décembre 2024, puis tous les cinq ans, une loi détermine les priorités d'action de la politiq...
Je mets aux voix l’article 8.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 3, présenté par MM. Dossus et G. Blanc, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 3 Rédiger ainsi cet alinéa : « 7° Les moyens financiers publics, en p...
Je mets aux voix l'amendement n° 21.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 8 bis, modifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
