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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 24, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 5 et 25.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 24, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 26 et 42 rectifié bis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 27, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer le mot : courants par le mot : constants La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Quel est donc l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est donc l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 24.
Je mets aux voix l’article 12.
Je mets aux voix l’amendement n° 24.
Je mets aux voix l’article 12.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
