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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour présenter l'amendement n° 25.
Je mets aux voix l’amendement n° 63.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’article 10.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 23 est présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky. L’amendement n° 41 rectifié bis est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansa...
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour présenter l’amendement n° 41 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 23 est présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky. L’amendement n° 41 rectifié bis est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansa...
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Rémi Féraud, pour présenter l’amendement n° 41 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 5 et 25.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 24, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pascal Savoldelli.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 23 et 41 rectifié bis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
