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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 5 est présenté par MM. Dossus et G. Blanc, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel. L’amendement n° 25 est présenté par MM. Savoldel...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 23 et 41 rectifié bis.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour présenter l’amendement n° 25.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 5 est présenté par MM. Dossus et G. Blanc, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel. L’amendement n° 25 est présenté par MM. Savoldel...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour présenter l’amendement n° 25.
Je mets aux voix l'amendement n° 24.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 12.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, sur l'article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 26 est présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky. L'amendement n° 42 rectifié bis est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansa...
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
La parole est à Mme Isabelle Briquet, pour présenter l'amendement n° 42 rectifié bis.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 5 et 25.
