Interventions en hémicycle d'Alain Marc

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 26 est présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky. L’amendement n° 42 rectifié bis est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansa...

La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.

Je mets aux voix l'amendement n° 27.

La parole est à Mme Isabelle Briquet, pour présenter l’amendement n° 42 rectifié bis.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 26 est présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky. L’amendement n° 42 rectifié bis est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansa...

Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 10, présenté par MM. Dossus et G. Blanc, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : ...

Quel est l’avis de la commission ?

La parole est à Mme Isabelle Briquet, pour présenter l’amendement n° 42 rectifié bis.

L'amendement n° 53 rectifié ter, présenté par M. Canévet, Mme N. Goulet, MM. Bonneau, Laugier et Mizzon, Mme Vermeillet, M. Kern, Mme Jacquemet, MM. Longeot, Cambier, Delahaye, P. Martin et Hingray, Mme Billon, M. Menonville, Mmes Gatel et Saint-Pé et MM. Dhersin et Duffourg, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau, quatrième ligne 1° Tr...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l’avis de la commission ?

L'amendement n° 52 rectifié ter, présenté par M. Canévet, Mme N. Goulet, MM. Bonneau, Laugier et Mizzon, Mme Vermeillet, M. Kern, Mme Jacquemet, MM. Longeot, Cambier, Delahaye, P. Martin et Hingray, Mme Billon, M. Menonville, Mmes Gatel et Saint-Pé et MM. Dhersin et Duffourg, est ainsi libellé : Alinéa 2, tableau, quatrième ligne 1° Tr...

Je mets aux voix les amendements identiques n° 26 et 42 rectifié bis.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l'avis de la commission ?

L’amendement n° 27, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer le mot : courants par le mot : constants La parole est à M. Pascal Savoldelli.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 26 et 42 rectifié bis.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Quel est l’avis de la commission ?

L’amendement n° 27, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer le mot : courants par le mot : constants La parole est à M. Pascal Savoldelli.