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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’article 14.
Je mets aux voix l’amendement n° 8.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’article 14.
Je mets aux voix l'amendement n° 51 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 29, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer le mot : cinq par le mot : deux La parole est à M. Éric Bocquet.
Je mets aux voix l'article 15, modifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 29, présenté par MM. Savoldelli, Bocquet et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer le mot : cinq par le mot : deux La parole est à M. Éric Bocquet.
Chapitre III Le cadre financier pluriannuel des administrations publiques locales
L’amendement n° 64, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer le mot : cinq par le mot : trois La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 64, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer le mot : cinq par le mot : trois La parole est à M. le ministre délégué.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 9 est présenté par MM. Dossus et G. Blanc, Mme Senée, MM. Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel. L'amendement n° 30 est présenté par MM. Savoldel...
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 29 ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour présenter l'amendement n° 30.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 29 ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 29.
