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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 64.
Je mets aux voix l’amendement n° 29.
Je mets aux voix l’amendement n° 64.
L’amendement n° 51 rectifié, présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus, Rochette, L. Vogel, Grand, Wattebled, A. Marc et Guerriau, Mme Lermytte, M. Chasseing, Mme Bourcier et M. Chevalier, est ainsi libellé : Alinéa 2, seconde phrase Après le mot : notamment insérer les mots : l’impact écologique et La parole est à M. Emmanuel Capus.
L'amendement n° 44 rectifié bis, présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, Lurel, Uzenat, Fichet, Michau, Kerrouche et Gillé, Mme Brossel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Après le mot : fonc...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 51 rectifié, présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus, Rochette, L. Vogel, Grand, Wattebled, A. Marc et Guerriau, Mme Lermytte, M. Chasseing, Mme Bourcier et M. Chevalier, est ainsi libellé : Alinéa 2, seconde phrase Après le mot : notamment insérer les mots : l’impact écologique et La parole est à M. Emmanuel Capus.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 51 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 51 rectifié.
Je mets aux voix l’article 15, modifié.
Je suis saisi de trois amendements identiques et de deux sous-amendements. L'amendement n° 45 rectifié ter est présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, Lurel, Uzenat, Fichet, Michau, Kerrouche et Gillé, Mme Brossel et les membres du groupe Socialiste, Écol...
Chapitre III Le cadre financier pluriannuel des administrations publiques locales
Je mets aux voix l’article 15, modifié.
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour présenter l'amendement n° 50 rectifié.
Chapitre III Le cadre financier pluriannuel des administrations publiques locales
