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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Chapitre II Administrations publiques centrales Chapitre III Administrations publiques locales Chapitre IV Administrations de sécurité sociale Chapitre V Autres dispositions Les autres dispositions du projet de loi ne font pas l'objet de la nouvelle lecture.
Je mets aux voix l’amendement n° 48 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 48 rectifié bis.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’article 20.
Je mets aux voix l’article 20.
Il faut conclure, mon cher collègue !
TITRE II DISPOSITIONS RELATIVES À LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES ET À L’INFORMATION ET AU CONTRÔLE DU PARLEMENT Chapitre IER Ensemble des administrations publiques
La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
TITRE II DISPOSITIONS RELATIVES À LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES ET À L’INFORMATION ET AU CONTRÔLE DU PARLEMENT Chapitre IER Ensemble des administrations publiques
L’amendement n° 49 rectifié bis, présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, Lurel, Fichet, Michau et Kerrouche, Mme Brossel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 1, après la deuxième phrase Insérer une ph...
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
L’amendement n° 49 rectifié bis, présenté par MM. Féraud, Kanner, Cozic et Raynal, Mmes Blatrix Contat et Briquet, M. Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, Lurel, Fichet, Michau et Kerrouche, Mme Brossel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 1, après la deuxième phrase Insérer une ph...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
