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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. Marc-Philippe Daubresse, pour le groupe Les Républicains.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à M. Stéphane Ravier, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe.
Mes chers collègues, il va être procédé, dans les conditions prévues par l'article 56 du règlement, au scrutin public solennel sur l'ensemble de la proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sûreté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste. Le scrutin sera ouvert dans quelques instants. Je vous ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 114 : Nombre de votants331Nombre de suffrages exprimés327Pour l'adoption235Contre 92Le Sénat a adopté.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Stéphane Ravier, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
Mes chers collègues, par lettre en date de ce jour, le Gouvernement demande le retrait de l'ordre du jour du mardi 6 février de l'examen de la proposition de loi relative au contentieux du stationnement payant. Acte est donné de cette demande. En conséquence, la réunion de la commission des lois, prévue demain, mercredi 31 janvier, à quatorze...
Mes chers collègues, il va être procédé, dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement, au scrutin public solennel sur l’ensemble de la proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sûreté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste. Le scrutin sera ouvert dans quelques instants. Je vous ...
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France (proposition n° 147, texte de la commission n° 253 rectifié, rapport n° 252, avis n° 240). Dans la discussion générale, la parole est à Mm...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 114 : Nombre de votants331Nombre de suffrages exprimés327Pour l’adoption235Contre 92Le Sénat a adopté.
La parole est à M. le ministre.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
