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La parole est à M. Ahmed Laouedj, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. le président. La parole est à M. Martin Lévrier, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
M. le président. La parole est à Mme Colombe Brossel, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.
M. le président. La parole est à Mme Anne Ventalon, pour le groupe Les Républicains.
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble de la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative.
La parole est à M. Laurent Burgoa, pour une mise au point au sujet de votes.
Acte est donné de cette mise au point. Elle figurera dans l’analyse politique du scrutin. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
J’informe le Sénat qu’une candidature pour siéger au sein de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n’a pas reçu d’opposition dans le délai d’une heure prévu par notre règlement.
L’ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimes (projet n° 455, résultat des travaux de la commission n° 478, rapport n° 477).
Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d’État.
M. le président. La parole est à Mme la rapporteure.
M. le président. La parole est à Mme Laure Darcos.
M. le président. La parole est à Mme Olivia Richard.
La parole est à M. Guy Benarroche.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.
M. le président. La parole est à M. Thani Mohamed Soilihi.
La parole est à M. Christophe Chaillou.
M. le président. La parole est à M. Roger Karoutchi.