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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 12.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 13, présenté par MM. Devinaz, M. Weber et Stanzione, Mme Linkenheld, M. Bourgi, Mme Blatrix Contat, MM. Chaillou, Marie, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 12, première phrase Remplacer le nombre : par le nombre : La parole est à M. Michaël Weber.
Je mets aux voix l'amendement n° 12.
M. le président. La parole est à M. Jean-Luc Brault.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
L'amendement n° 13, présenté par MM. Devinaz, M. Weber et Stanzione, Mme Linkenheld, M. Bourgi, Mme Blatrix Contat, MM. Chaillou, Marie, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 12, première phrase Remplacer le nombre : par le nombre : La parole est à M. Michaël Weber.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission spéciale ?
M. le président. La parole est à M. Vincent Capo-Canellas.
M. le président. La parole est à M. Jean-Luc Brault.
Quel est donc l'avis de la commission spéciale ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 13.
M. le président. La parole est à M. Yannick Jadot.
Quel est donc l'avis de la commission spéciale ?
M. le président. La parole est à M. Vincent Capo-Canellas.
