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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Le vote est réservé.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Audrey Linkenheld, sur l’article.
L'amendement n° 29, présenté par M. Pellevat, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé : Alinéa 12 Remplacer les mots : éventuelles incitations liées au prix du carbone définies par les mots : éventuels soutiens par d'autres dispositifs La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'amendement n° 29.
Je mets aux voix l’article 5.
La parole est à Mme Silvana Silvani, sur l’article.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'article 15, modifié.
Chapitre III Dispositions relatives au droit bancaire, monétaire et financier
La parole est à Mme Audrey Linkenheld, sur l’article.
Je mets aux voix l'amendement n° 29.
Je mets aux voix l’article 5.
Je mets aux voix l'article 15, modifié.
L’amendement n° 32, présenté par M. Pellevat, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé : Alinéa 16 Remplacer les mots : de l’ordonnance mentionnée au premier alinéa par les mots : des 1° à 3° et le mot : articles par le mot : dispositions La parole est à M. le rapporteur.
Chapitre III Dispositions relatives au droit bancaire, monétaire et financier
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 22, présenté par M. Barros, Mme Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Après l'article 16 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Avant le 30 juin 2024, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les conséquences sociales et économiques de la cr...
Je mets aux voix l’amendement n° 32.
L’amendement n° 32, présenté par M. Pellevat, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé : Alinéa 16 Remplacer les mots : de l’ordonnance mentionnée au premier alinéa par les mots : des 1° à 3° et le mot : articles par le mot : dispositions La parole est à M. le rapporteur.
