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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Le vote est réservé. TITRE II DISPOSITIONS D’ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE Chapitre Ier Dispositions relatives aux batteries, à la collecte et à la valorisation des déchets
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le vote est réservé. Chapitre IV Dispositions relatives à l’assistance internationale au recouvrement
Je mets aux voix l'article 17.
Je mets aux voix l'amendement n° 18.
L’amendement n° 11, présenté par MM. Devinaz, M. Weber et Stanzione, Mme Linkenheld, M. Bourgi, Mme Blatrix Contat, MM. Chaillou, Marie, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer toutes les occurrences du nombre : par le nombre : La parole est à M. Michaël Weber.
Chapitre IV Dispositions en matière de droit de l'énergie
Le vote est réservé. TITRE II DISPOSITIONS D’ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE Chapitre Ier Dispositions relatives aux batteries, à la collecte et à la valorisation des déchets
Je mets aux voix l'article 17.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Le vote est réservé.
Chapitre IV Dispositions en matière de droit de l'énergie
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 11, présenté par MM. Devinaz, M. Weber et Stanzione, Mme Linkenheld, M. Bourgi, Mme Blatrix Contat, MM. Chaillou, Marie, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer toutes les occurrences du nombre : par le nombre : La parole est à M. Michaël Weber.
Je mets aux voix l’amendement n° 11.
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
Le vote est réservé.
L’amendement n° 12, présenté par MM. Devinaz, M. Weber et Stanzione, Mme Linkenheld, M. Bourgi, Mme Blatrix Contat, MM. Chaillou, Marie, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 9 Compléter cet alinéa par les mots : , qui ne peut pas excéder un an à compter de la date de constatation d...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission spéciale ?
