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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
Le vote est réservé.
Le vote est réservé. Chapitre III Dispositions applicables aux demandes d’informations reçues par les services français
Le vote est réservé.
Le vote est réservé.
Le vote est réservé.
Nous examinons à présent les articles 1er, 2, 4, 7, 8, 9, 12, 18, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 30, 33 et 34, qui font l'objet de la procédure de législation en commission. Personne ne demande la parole ?… Conformément à l'article 47 quinquies, alinéa 2, du règlement, je mets aux voix l'ensemble des articles faisant l'objet de la procédu...
Le vote est réservé. Chapitre III Dispositions applicables aux demandes d’informations reçues par les services français
Le vote est réservé.
Le vote est réservé.
Réunion du 20 décembre 2023 à 15h00 — Adaptation au droit de l'union européenne, Vote sur l'ensemble
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission spéciale, modifié, l'ensemble du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole.
Nous examinons à présent les articles 1er, 2, 4, 7, 8, 9, 12, 18, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 30, 33 et 34, qui font l'objet de la procédure de législation en commission. Personne ne demande la parole ?… Conformément à l'article 47 quinquies, alinéa 2, du règlement, je mets aux voix l'ensemble des articles faisant l'objet de la procédu...
Le vote est réservé.
Le vote est réservé. Chapitre IV Échange d’informations numériques dans les affaires de terrorisme
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 16 janvier 2023 : À quatorze heures trente : Proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative aux négociations en cours en vue d'un accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur, présentée par Mme So...
Réunion du 20 décembre 2023 à 15h00 — Adaptation au droit de l'union européenne, Vote sur l'ensemble
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission spéciale, modifié, l'ensemble du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole.
Le vote est réservé.
Le vote est réservé. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 16 janvier 2023 : À quatorze heures trente : Proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative aux négociations en cours en vue d'un accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur, présentée par Mme So...
Le vote est réservé. Chapitre IV Échange d’informations numériques dans les affaires de terrorisme
La séance est reprise. TITRE IV DISPOSITIONS D’ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE DROIT PÉNAL
