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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à M. Michel Masset.
M. le président. La parole est à Mme Laurence Harribey.
La parole est à M. Aymeric Durox.
M. le président. La parole est à Mme Laurence Harribey.
La parole est à M. Emmanuel Capus.
La parole est à M. le garde des sceaux, ministre de la justice.
La parole est à M. le garde des sceaux, ministre de la justice.
M. le président. La parole est à M. Olivier Cigolotti.
M. le président. La parole est à M. Akli Mellouli.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Justice », figurant à l’état B.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Justice », figurant à l’état B.
La parole est à Mme Michelle Gréaume.
Mes chers collègues, je vous rappelle que pour cette mission, la conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à trois heures. Nous devrions donc en terminer l’examen aux alentours de dix-sept heures trente, afin de pouvoir passer à l’examen de la mission « Défense ». L’amendement n° II-1336, présenté par M. Salmon, Mme M...
Mes chers collègues, je vous rappelle que pour cette mission, la conférence des présidents a fixé la durée maximale de la discussion à trois heures. Nous devrions donc en terminer l’examen aux alentours de dix-sept heures trente, afin de pouvoir passer à l’examen de la mission « Défense ». L’amendement n° II-1336, présenté par M. Salmon, Mme M...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. le président. La parole est à M. André Guiol.
