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Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1424.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1424.
L’amendement n° II-1362, présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, Parigi, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds pour la création d’un programme d’accompagnement justic...
L’amendement n° II-1362, présenté par Mme M. Vogel, MM. Benarroche, Parigi, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds pour la création d’un programme d’accompagnement justic...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
La parole est à M. Pascal Allizard, pour explication de vote.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Justice judiciaire dont titre 2 Administration pénitentiaire dont titre 2 Protection judiciaire de la jeunesse dont titre 2 Accès au droit et à la justice Conduite et pilotage de la politique de la justice dont titre 2 Conseil supérieur de la magis...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Aymeric Durox, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1362.
La parole est à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1362.
L’amendement n° II-1393, présenté par Mme N. Goulet, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
