Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Alain Richard pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l'analyse politique du scrutin concerné.
Acte est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin concerné.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Acte vous est donné de votre mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin concerné.
Monsieur le président, lors du scrutin public n° 101 portant sur l’amendement n° 194 rectifié, à l’article 1er du présent projet de loi, nos collègues Frédéric Marchand et Georges Patient ont été considérés comme s’étant abstenus, alors qu’ils souhaitaient voter contre, tandis que Bernard Cazeau et Arnaud de Belenet ont été considérés comme vot...
