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Les amendements de Alain Richard pour ce dossier
216 interventions trouvées.
L'amendement n° 79 rectifié, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 15, après la sixième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Afin de soutenir la promotion...
L'amendement n° 56, présenté par M. Allizard, est ainsi libellé : Alinéa 15, neuvième phrase Compléter cette phrase par les mots : , ainsi qu'aux élèves des lycées professionnels La parole est à M. Pascal Allizard.
L'amendement n° 46 rectifié bis, présenté par MM. Bonneau et J.M. Arnaud, Mme Billon, MM. Levi et Le Nay, Mmes Saint-Pé et Ract-Madoux, MM. Kern, Détraigne et Duffourg, Mme Gatel et MM. A. Marc et Belin, est ainsi libellé : Alinéa 15, onzième phrase Compléter cette phrase par les mots : , notamment dans les secteurs correspondant aux ...
Monsieur le ministre, à la lecture du long alinéa 15, il semble bien que l'ajout proposé dans l'amendement s'insère à la fin de la onzième phrase. Vous avez la parole, monsieur le ministre.
L'amendement n° 46 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 65 rectifié, présenté par MM. Guiol, Guérini, Artano, Bilhac, Cabanel et Corbisez, Mme N. Delattre, MM. Fialaire et Gold, Mme Guillotin et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé : Après l'alinéa 15 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Au-delà des ministères concernés, l'État doi...
L'amendement n° 65 rectifié est retiré. L'amendement n° 27 rectifié bis n'est pas soutenu. L'amendement n° 203, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 17, après la troisième phrase Insérer une ...
L'amendement n° 200, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 17 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : La France agit pour renforcer la coopération en matière de prévention et de résolution...
L'amendement n° 134, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 19, première phrase Compléter cette phrase par les mots : portant atteinte à l'intégrité de la Nation La parole est à M. Pierre Laurent.
L'amendement n° 134 est retiré. L'amendement n° 17 rectifié, présenté par MM. Perrin, Rietmann, Darnaud, Meignen et Rapin, Mmes Imbert et Di Folco, M. Gremillet, Mme M. Mercier, M. Klinger, Mme Malet, MM. Grosperrin, Burgoa et Bascher, Mmes Schalck et Thomas, MM. Anglars et Bouchet, Mmes Garriaud-Maylam et Dumas, M. Pellevat, Mmes Demas et Lhe...
L'amendement n° 135, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 20, après la deuxième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : En outre, dans le cas du rachat d'une entreprise privée par une entité étrangère qui menace la souveraineté de la nation...
Je mets aux voix l'amendement n° 135. L'amendement n° 57, présenté par M. Allizard, est ainsi libellé : Alinéa 20 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Enfin, cette capacité à réagir suppose une meilleure visibilité des commandes pour permettre aux industriels de réaliser les investissements nécessaires et de maintenir les com...
L'amendement n° 58, présenté par M. Allizard, est ainsi libellé : Alinéa 22 Compléter cet alinéa par les mots : , dans le cadre d'une procédure adaptée garantissant la stricte confidentialité des données des entreprises concernées La parole est à M. Pascal Allizard.
L'amendement n° 48 rectifié quater, présenté par M. Bonneau, Mme Duranton, M. J.M. Arnaud, Mme Billon, MM. Levi et Le Nay, Mmes Saint-Pé et Ract-Madoux, MM. Kern, Détraigne et Duffourg, Mme Gatel, MM. A. Marc, Belin et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Alinéa 26 Compléter cet alinéa par les mots : en intégrant...
L'amendement n° 81, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 27, deuxième phrase Compléter cette phrase par les mots : par le biais d'une campagne de communic...
L'amendement n° 186 rectifié, présenté par Mme Conway-Mouret, est ainsi libellé : Alinéa 27 Compléter cet alinéa par deux phrases ainsi rédigées : Afin de promouvoir leurs métiers, les entreprises de la BITD seront incitées à ouvrir les salons d'armement à de nouveaux publics. Elles seront aussi encouragées, à cette fin, à participer à des s...
L'amendement n° 187, présenté par Mme Garriaud-Maylam, est ainsi libellé : I. – Alinéa 30 Supprimer les mots : , tout en luttant contre les campagnes de désinformation visant à déstabiliser la France sur notre territoire et à l'étranger II. – Après l'alinéa 32 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Parmi ces nouvelles formes de conflictualité, ...
L'amendement n° 188, présenté par Mme Garriaud-Maylam, est ainsi libellé : Après l'alinéa 32 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Des campagnes d'éducation aux médias et de sensibilisation à la désinformation à destination du public et notamment des jeunes générations seront menées. La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
Madame Garriaud-Maylam, je pense que votre amendement comporte une erreur d'insertion, probablement due aux modifications qui sont intervenues entretemps dans la rédaction du rapport annexé. Accepteriez-vous de le rectifier ?
Je suis donc saisi d'un amendement n° 188 rectifié, présenté par Mme Garriaud-Maylam, et ainsi libellé : Après l'alinéa 32 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Des campagnes d'éducation aux médias et de sensibilisation à la désinformation à destination du public et notamment des jeunes générations seront menées. Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 116 rectifié, présenté par MM. Cigolotti, Cadic, Bonneau, Canévet, Cazabonne, Folliot, Le Nay, Poadja, Détraigne et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Alinéa 33, après la cinquième phrase Insérer deux phrases ainsi rédigées : Le ministère poursuit l'objectif d'acquérir une première capacité exploratric...
