Les amendements de Alain Richard pour ce dossier
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L'amendement n° 116 rectifié est retiré. L'amendement n° 117 rectifié, présenté par MM. Cigolotti, Cadic, Canévet, Cazabonne, Bonneau, Détraigne, Le Nay, Folliot, Poadja et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Alinéa 33, après la cinquième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Le ministère prévoit le remplacement d...
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 118, présenté par M. Cigolotti, est ainsi libellé : Alinéa 33, après la cinquième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Les entreprises de la BITD française contribuent à la montée en puissance et à l'élaboration de drones sous-marins afin de ne ...
L'amendement n° 118 est retiré. L'amendement n° 163, présenté par Mme Duranton, MM. Rohfritsch, Haye, Patriat, Gattolin, Bargeton et Buis, Mme Cazebonne, MM. Dagbert, Dennemont et Hassani, Mme Havet, MM. Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi et Patient, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud et Richard, Mme Schillinger et...
L'amendement n° 163 est retiré. L'amendement n° 205 rectifié, présenté par MM. Gontard, Fernique, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 33, après la cinquième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : L'usage des sonars présents sur le...
L'amendement n° 205 rectifié est retiré. L'amendement n° 208 rectifié, présenté par MM. Gontard, Fernique, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 33, après la cinquième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : La marine nationale pours...
L'amendement n° 106 rectifié, présenté par MM. M. Vallet, Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 33, avant-dernière phrase 1° Remplacer les mots : les entreprises par les mots : l'écosys...
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 133, présenté par M. P. Laurent, Mmes Gréaume, Cohen et Cukierman, MM. Gay, Lahellec, Ouzoulias et Savoldelli, Mmes Varaillas, Apourceau-Poly et Assassi, MM. Bacchi et Bocquet et Mme Brulin, est ainsi libellé : Alinéa 33, avant-dernière phrase Supprim...
L'amendement n° 82 rectifié, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 33, avant-dernière phrase Remplacer les mots : dans l'espace par les mots : , de détec...
L'amendement n° 107 rectifié, présenté par Mme G. Jourda, MM. Raynal, Temal et Kanner, Mmes Carlotti et Conway-Mouret, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 33, dernière phrase Remplacer cette phrase par deux alinéas ainsi rédigés : La ...
Je suis donc saisi d'un amendement n° 107 rectifié bis, présenté par Mme G. Jourda, MM. Raynal, Temal et Kanner, Mmes Carlotti et Conway-Mouret, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et ainsi libellé : Alinéa 33, dernière phrase Remplacer cette phrase par u...
L'amendement n° 214, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 33 Compléter cet alinéa par deux phrases ainsi rédigées : Les actions militaires extra-atmosphériques portent le souci de limiter leur impact...
L'amendement n° 136, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 35, première phrase Rédiger ainsi cette phrase : Enfin, nous repenserons et diversifierons nos partenariats stratégiques pour y nouer des partenariats approfondis appuyant la souverain...
L'amendement n° 83, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 35, deuxième phrase Remplacer les mots : de puissance d'équilibres par les mots : qui constitue un ...
L'amendement n° 84, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 35, troisième phrase Après le mot : partenaires supprimer la fin de cette phrase. La parole est à M...
L'amendement n° 110, présenté par Mme Carlotti, MM. Temal et Kanner, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 35, après la troisième phrase Insérer trois phrases ainsi rédigées : La Méditerranée est notre v...
L'amendement n° 137, présenté par M. P. Laurent, Mmes Gréaume, Apourceau-Poly et Assassi, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, MM. Gay, Lahellec, Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, est ainsi libellé : Alinéa 35, avant-dernière phrase Rédiger ainsi cette phrase : Les coopérations de la France en matière de défense et...
L'amendement n° 85, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 36, seconde phrase Après le mot : fondamental supprimer la fin de cette phrase. La parole est à M. ...
L'amendement n° 85 est retiré. L'amendement n° 86, présenté par MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 37, après la troisième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Une ...
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 102, présenté par Mme Carlotti, MM. Temal et Kanner, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 38, après la première...
L'amendement n° 138, présenté par M. P. Laurent, Mmes Gréaume, Apourceau-Poly et Assassi, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, MM. Gay, Lahellec, Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, est ainsi libellé : Alinéa 38, troisième phrase Rédiger ainsi cette phrase : C'est ainsi que les bases précitées ainsi que celle de Djib...