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Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour présenter l’amendement n° 176.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 179.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 178.
L'amendement n° 215, présenté par MM. Mohamed Soilihi, Patriat, Richard, Théophile, Bargeton et Buis, Mme Cazebonne, MM. Dagbert et Dennemont, Mme Duranton, MM. Gattolin et Hassani, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier, Marchand et Patient, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud et Rohfritsch et Mme Schillinger, est ainsi libel...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 78 rectifié bis et 176.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 5 rectifié est présenté par MM. Roux, Artano, Bilhac et Cabanel, Mmes M. Carrère et N. Delattre, MM. Fialaire, Gold et Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Guérini. L'amendement n° 150 est présenté par MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard,...
Le sous-amendement n° 277, présenté par Mme Canayer, au nom de la commission, est ainsi libellé : Amdt n° 215, alinéa 4 Après la première occurrence du mot : risque insérer le mot : imminent La parole est à Mme le rapporteur, pour présenter ce sous-amendement et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 215.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 177, présenté par Mmes Cukierman, Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 10 1° Première phrase a) Remplacer la première occurrence du mot : six par le mot : dix b) Supprimer les m...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 78 rectifié bis et 176.
La parole est à M. Guy Benarroche, pour présenter l'amendement n° 150.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 121, présenté par MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 10, première phrase Remplacer la première occurrence du mot : six par le mot : dix La parole est à M. Guy Benarroche.
