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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 5 rectifié et 150.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 182.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 6 rectifié est présenté par MM. Roux, Artano et Bilhac, Mme M. Carrère, MM. Fialaire, Gold et Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Guérini. L'amendement n° 80 rectifié bis est présenté par MM. Favreau, D. Laurent, Cambon, Cuypers et Panunzi, Mme Goy-Chavent, M. Sautarel, Mme...
L’amendement n° 179, présenté par Mmes Cukierman, Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer quatre alinéas ainsi rédigés : …° Le quatrième alinéa de l’article 86 est ainsi modifié : a) Après la troisième phrase, il est inséré une phrase ainsi rédigée : « Les ...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 5 rectifié et 150.
L'amendement n° 81 rectifié bis, présenté par MM. Favreau, D. Laurent, Cambon, Panunzi et Cuypers, Mme Goy-Chavent, M. Sautarel, Mmes Imbert et Malet, MM. J.B. Blanc, Charon, Genet, Anglars et Cadec et Mmes Lopez et Boulay-Espéronnier, est ainsi libellé : Après l'alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : … ° Le premier alinéa de l'ar...
La parole est à M. Gilbert Favreau, pour présenter l'amendement n° 80 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 179, présenté par Mmes Cukierman, Assassi et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer quatre alinéas ainsi rédigés : …° Le quatrième alinéa de l’article 86 est ainsi modifié : a) Après la troisième phrase, il est inséré une phrase ainsi rédigée : « Les ...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour présenter l'amendement n° 181.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 179.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 81 rectifié bis.
