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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 608 rectifié bis.
Je suis saisi de quatre amendements et de douze sous-amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers amendements sont identiques. L’amendement n° 223 est présenté par M. Chantrel. L’amendement n° 4677 rectifié est présenté par Mmes M. Vogel et Poncet Monge, MM. Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard ...
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour présenter l’amendement n° 4677 rectifié.
Le sous-amendement n° 5215, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, M. Antiste, Mme Artigalas, MM. Assouline et J. Bigot, Mmes Blatrix Contat et Bonnefoy, MM. Bouad et Bourgi, Mme Briquet, M. Cardon, Mmes Carlotti et Conway-Mouret, MM. Cozic, D...
Les sous-amendements n° 5215, 5216, 5217, 5218, 5219, 5220, 5221, 5222, 5223, 5224, 5225 et 5226 sont retirés. L’amendement n° 2017, présenté par Mme Conway-Mouret, est ainsi libellé : Après l’article 7 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai d’un an suivant la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Pa...
L’amendement n° 2326 n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
La parole est à M. Yan Chantrel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 223 et 4677 rectifié. J’ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l’une, du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain et, l’autre, du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 235 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 2017. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. Je r...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 236 : Le Sénat n’a pas adopté. L’amendement n° 2392 rectifié ter, présenté par MM. P. Joly, Redon-Sarrazy, Stanzione, Magner, Gillé, Michau et Durain, Mme M. Filleul, M. M. ...
Quel est l’avis de la commission ?
