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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Il faut conclure !
Si M. Kerrouche tolère que je puisse m’exprimer…
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, sur l’article.
Acceptez-vous de vous taire ?
La parole est à M. Michel Canévet, sur l’article.
Si vous êtes d’accord pour écouter mon raisonnement, je ne prendrai que quelques instants. Sont mis en discussion commune – nous sommes habitués à ce mode de fonctionnement, mes chers collègues – des amendements qui portent sur les mêmes éléments d’un texte et dont l’adoption serait contradictoire : lorsque plusieurs amendements portent sur un ...
Ce qui s’applique en ce moment est exactement la même chose, et c’est une question de logique ; M. Houllegatte l’a dit très justement. Le droit est une logique. Si l’amendement appelé en priorité est placé devant tous les autres amendements en discussion commune, cela entraîne que, s’il est voté, le Sénat adopte une disposition de l’article, e...
C’est aussi simple que cela, et nous recourons à cette pratique pour tous nos débats législatifs. Cela ne me semble pas être une grande découverte.
La parole est à M. Claude Raynal, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Alain Joyandet, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour un rappel au règlement.
Ma chère collègue, restez-en au règlement.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Je suis saisi par la commission d’une demande d’examen séparé de l’amendement n° 2127 rectifié, ainsi que d’une demande de priorité, afin que cet amendement soit examiné et mis aux voix avant l’ensemble des amendements en discussion commune. Je rappelle que, aux termes de l’article 44, alinéa 6, de notre règlement, lorsqu’elle est demandée par...
Je vais consulter le Sénat sur la demande d’examen séparé de l’amendement n° 2127 rectifié. Y a-t-il des observations ?… La parole est à Mme Laurence Rossignol.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Patrick Kanner.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
