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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 2392 rectifié ter.
L’amendement n° 3161, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé, Parigi et Salmon, est ainsi libellé : Après l’article 7 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans un délai de trois mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouv...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 3161. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouv...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 237 : Le Sénat n’a pas adopté. L’amendement n° 3186, présenté par Mmes Poncet Monge et M. Vogel, MM. Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco et MM. Dossus, Fernique, Gontard,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 3186.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, sur l’article.
Il faut conclure, ma chère collègue !
La parole est à Mme Esther Benbassa, sur l’article.
La parole est à M. Alain Joyandet, sur l’article.
Votre temps de parole est épuisé, mon cher collègue.
La parole est à M. Patrick Kanner, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Michelle Meunier, sur l’article.
Monsieur le président, nous discutons du règlement et des procédures législatives.
