Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour un rappel au règlement.
Sur la demande d’examen séparé de l’amendement n° 2127 rectifié, la parole à Mme Michelle Gréaume.
La parole est à M. Éric Kerrouche.
M. le président. Je consulte le Sénat sur la demande d’examen séparé de l’amendement n° 2127 rectifié.
Il en est ainsi décidé. La demande priorité de la commission ayant été acceptée par le Gouvernement, elle est de droit. La priorité est donc ordonnée. Mes chers collègues, afin de vous permettre de revoir l’ordre de vos interventions, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Mes chers collègues, l’examen séparé de l’amendement n° 2127 rectifié qui vient d’être adopté entraîne la présentation et la mise en discussion de cet amendement et de l’ensemble des sous-amendements qui s’y rattachent. En cas d’adoption de cet amendement, tous les amendements de suppression deviendraient sans objet. En...
Il s’agit des amendements figurant dans le dérouleur, à l’exception des amendements n° 4329 rectifié et 2863 rectifié, qui deviendraient également sans objet.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour un rappel au règlement.
Il fallait voter sur la demande d’examen séparé. Vous avez maintenant la parole, ma chère collègue.
Pour la clarté de la discussion, je rappelle que l’article 38 n’a pas été appliqué sur cet article pour le moment. La parole est à M. Fabien Gay, pour un rappel au règlement.
Chacun a entendu que, pour l’instant, personne n’a demandé l’application de l’article 38.
La parole est à M. Roger Karoutchi pour un rappel au règlement.
Pour être tout à fait précis, en réponse à la question de M. Gay, trente et un sous-amendements seront mis en discussion à la suite de la présentation de l’amendement n° 2127 rectifié et il restera ensuite cinquante-quatre autres amendements sur l’article 8. Il me semble donc que le parcours législatif qui s’annonce est assez complet.
L’amendement n° 2127 rectifié, présenté par M. Savary et Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 14 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : …° Après l’article L. 351-1-2 du code de la sécurité sociale, il est inséré un article L. 351-1-2-… ainsi rédigé : « Art. L. 351-1-2- …. ...
Veuillez conclure, monsieur le rapporteur.
Mes chers collègues, je vous propose de suspendre la séance après la présentation des sous-amendements déposés sur l’amendement n° 2127 rectifié. Je suis saisi de trente-huit sous-amendements. Les trente et un premiers sont identiques. Le sous-amendement n° 4876 est présenté par M. Gillé. Le sous-amendement n° 4879 est présenté par Mme Van ...
La parole est à Mme Sabine Van Heghe, pour présenter le sous-amendement n° 4879.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour présenter l’amendement n° 4880.
La parole est à Mme Nicole Bonnefoy, pour présenter le sous-amendement n° 4881.
La parole est à M. Jérôme Durain, pour présenter le sous-amendement n° 4883 rectifié.
