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Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Je mets aux voix l’amendement n° 2.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
Moins il y a de mises en cause personnelles, mieux on se porte ! La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi dans le texte de la commission. J’ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l’une, de la commission des affaires économiques, l’autre, du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 115 : Le Sénat a adopté. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Les Républicains, de la proposition de loi tendant à renforcer la protection des épargnants, présentée par MM. Jean-François Husson et Albéric de Montgolfier (proposition n° 586 [2021-2022], texte de la commission n° 273, rapport n° 272). Dans la discussion générale, la parole est à...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Georges Patient.
La parole est à M. Rémi Féraud.
La parole est à M. Pascal Savoldelli.
M. le président. La parole est à M. Michel Canévet.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
