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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
La parole est à M. Olivier Cadic, pour explication de vote.
La parole est à M. Xavier Iacovelli, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Rossignol, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nassimah Dindar, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l’article unique constituant de la proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits de l’enfant. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable et que le Gouvernem...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 97 : Nombre de votants345Nombre de suffrages exprimés331Pour l’adoption153Contre 178Le Sénat n’a pas adopté.
Mes chers collègues, concernant les résultats du scrutin, ce sont ceux que je viens d’annoncer qui font foi ! Nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures. La séance est suspendue.
J'ajoute que l'information des agents publics devrait plutôt avoir lieu en amont du concours qu'au moment de la prise de poste. La rédaction du texte prévoit-elle cette obligation d'information au moment de la candidature aux concours de la fonction publique ?
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2023, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (n° 114, rapport n° 115, avis n° 116 à 121). Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différente...
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Défense » (et article 42). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le rapporteur pour avis, en remplacement de M. Yannick Vaugrenard, rapporteur pour avis.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. le rapporteur pour avis, en remplacement de Mme Marie-Arlette Carlotti, rapporteure pour avis.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
