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Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je mets aux voix l’amendement n° II-994.
L’amendement n° II-993, présenté par M. P. Martin, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Fabien Genet, pour explication de vote.
L’amendement n° II-993 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
Nous allons procéder à l’examen de l’amendement portant sur les objectifs et indicateurs de performance de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », figurant à l’état G.
L’amendement n° II-13, présenté par Mme Lavarde, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Après l’alinéa 607 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : Améliorer la qualité énergétique du parc de logements Nombre de logements ayant fait l’objet d’une rénovation performante grâce à MaPrimeRénov’ La parole est à Mme le rapporteur ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme le rapporteur spécial.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° II-13.
J’appelle en discussion les articles 42 bis à 42 quater, ainsi que les amendements portant articles additionnels, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». Écologie, développement et mobilité durables
L’amendement n° II-279, présenté par MM. Richard, Rambaud, Patient, Rohfritsch, Bargeton et Buis, Mme Cazebonne, MM. Dagbert et Dennemont, Mme Duranton, MM. Gattolin et Hassani, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi et Patriat, Mmes Phinera-Horth et Schillinger, M. Théophile et les membres du g...
