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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est finalement l’avis de la commission, madame le rapporteur spécial ?
La parole est à M. Hervé Gillé, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. Fabien Genet, pour explication de vote.
Mes chers collègues, je vous prie d’écouter les intervenants dans le calme, et j’invite chaque orateur à respecter le temps de parole qui lui est imparti. La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants, afin que chacun puisse prendre connaissance des éléments du débat avant de se prononcer sur l’amendement présenté par le Gouvernement. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à Mme le rapporteur spécial.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1137.
L’amendement n° II-350, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 59 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Ces éligibles peuvent comprendre les très petites entreprises, les petites et moyennes entreprises ainsi que les collectivités territoriales, les établissements...
L’amendement n° II-350 est retiré. Je mets aux voix l’article 42 ter, modifié.
L’amendement n° II-351, présenté par M. Gremillet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Après l’article 42 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après la deuxième phrase du premier alinéa du II de l’article 15 de la loi n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020, il est inséré u...
Quel est l’avis de la commission ?
