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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° I-335 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° I-336 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1400 rectifié ter.
L’amendement n° I-403 rectifié ter, présenté par M. Le Rudulier, Mmes Herzog et Dumont, MM. Tabarot, Frassa et Laugier et Mme Petrus, est ainsi libellé : Après l’article 11 octies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 2333-67 du code général des collectivités territoriales, il est inséré un article L....
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
La parole est à M. Guy Benarroche, pour explication de vote.
La parole est à M. Stéphane Le Rudulier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-403 rectifié ter.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-840 rectifié, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 11 octies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L’article L. 2531-4 ...
L’amendement n° I-565 rectifié, présenté par MM. Breuiller, Parigi, Gontard, Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Labbé, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 11 octies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 2531-4 du code général des collectivités t...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° I-715 rectifié ter est présenté par MM. Tabarot et Longeot, Mme Demas, MM. H. Leroy, Pointereau, Klinger et Le Gleut, Mme Imbert, MM. Charon et Belin, Mmes Joseph, Dumont et Gruny, MM. Meignen, Calvet, Courtial, E. Blanc, Burgoa et Mouiller, Mme Belrhiti, MM. Bouchet, Favreau...
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour présenter l’amendement n° I-958 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à Mme Anne Chain-Larché, pour explication de vote.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christine Lavarde, pour explication de vote.
