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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 303 : Le Sénat a adopté définitivement la proposition de loi.
La parole est à M. le ministre délégué.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 15 juin 2023 : De dix heures trente à treize heures puis de quatorze heures trente à seize heures :
Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer, présentée par Mme Catherine Conconne et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée ; texte de la commission n° 702) ; Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l’honorabilit...
Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers, présentée par Mme Sonia de La Provôté (texte de la commission n° 704) ; Proposition de loi relative à la prévisibilité de l’organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l’adéquation entre l’ampleur de la grève et la réduction du...
Je souhaiterais tout de même nuancer l'argument de Mme la rapporteure. Bien sûr, dans certaines situations, des circonstances particulières peuvent justifier que l'on accélère la promotion d'échelon à l'issue d'une analyse transversale et d'une négociation sociale qui restent à mener. Mais je crois vraiment que nous ne devrions avoir aucun dou...
Je souhaiterais tout de même nuancer l’argument de Mme la rapporteure. Bien sûr, dans certaines situations, des circonstances particulières peuvent justifier que l’on accélère la promotion d’échelon à l’issue d’une analyse transversale et d’une négociation sociale qui restent à mener. Mais je crois vraiment que nous ne devrions avoir aucun dou...
La séance est reprise. Nous reprenons la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications en deuxième lecture par l'Assemblée nationale, visant à protéger les logements contre l'occupation illicite.
M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Dominique Théophile.
La parole est à M. Denis Bouad.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann.
Veuillez conclure, chère collègue.
Chère collègue !
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
M. le président. La parole est à Mme Dominique Estrosi Sassone.
La parole est à M. Pierre Médevielle.
La parole est à M. Guy Benarroche.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Anglars.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité.
