Pensions de réversion

Soulignant à son tour la densité du rapport, M. Alain Vasselle, président de la Mecss, s'est félicité de ce qu'il puisse contribuer à nourrir les réflexions du Sénat sur un sujet très complexe, suscitant un vif intérêt dans l'opinion publique. Après avoir noté que les rapporteurs se sont prononcés conjointement en faveur d'une réforme à coût nu...

Réaffirmant qu'il partage largement les réserves formulées par André Lardeux et Marie-Thérèse Hermange sur le Pacs et l'union libre, M. Alain Vasselle a jugé que cette proposition du rapport soulève un véritable choix de société et qu'à ses yeux il convient de privilégier la notion de solidarité familiale. Les femmes vivant seules ou en union l...

a indiqué que la Mecss a choisi de consacrer son prochain rapport à un sujet difficile, celui des pensions de réversion. Cette mission a été confiée à deux rapporteurs, le premier issu de la majorité sénatoriale, M. Dominique Leclerc, le second du groupe socialiste, M. Claude Domeizel, ce qui donnera à ces travaux d'expertise une autorité renfo...

a indiqué que la Mecss a choisi de consacrer son prochain rapport à un sujet difficile, celui des pensions de réversion. Cette mission a été confiée à deux rapporteurs, le premier issu de la majorité sénatoriale, M. Dominique Leclerc, le second du groupe socialiste, M. Claude Domeizel, ce qui donnera à ces travaux d'expertise une autorité renfo...

a précisé que la Mecss conduit une réflexion autonome sur le sujet des pensions de réversion, qu'il s'agit de mieux appréhender la complexité de ce dossier et que cette démarche relève d'une volonté de mener à bien une expertise dans ce domaine spécifique.

a précisé que la Mecss conduit une réflexion autonome sur le sujet des pensions de réversion, qu'il s'agit de mieux appréhender la complexité de ce dossier et que cette démarche relève d'une volonté de mener à bien une expertise dans ce domaine spécifique.

a précisé que la Mecss du Sénat effectuera prochainement un voyage d'études en Suède, notamment dans le but d'apprécier les effets des dispositions adoptées il y a quelques années en matière de retraite et de réversion. Elle entend par ailleurs réaliser un travail très approfondi sur la question du financement de la protection sociale.

a précisé que la Mecss du Sénat effectuera prochainement un voyage d'études en Suède, notamment dans le but d'apprécier les effets des dispositions adoptées il y a quelques années en matière de retraite et de réversion. Elle entend par ailleurs réaliser un travail très approfondi sur la question du financement de la protection sociale.

s'est interrogé sur la possibilité de parvenir à une plus grande harmonisation des mécanismes de réversion des différents régimes sociaux. Il s'est par ailleurs demandé si la réforme de 2003 se traduit effectivement, comme le soulignent les associations de conjoints survivants, par une atteinte aux principes fondateurs de 1945.

s'est interrogé sur la possibilité de parvenir à une plus grande harmonisation des mécanismes de réversion des différents régimes sociaux. Il s'est par ailleurs demandé si la réforme de 2003 se traduit effectivement, comme le soulignent les associations de conjoints survivants, par une atteinte aux principes fondateurs de 1945.

Après avoir accueilli M. Dominique Libault, directeur de la direction de la sécurité sociale et ses collaborateurs, M. Alain Vasselle, président, a souligné que le sujet du veuvage et des pensions de réversion comporte de multiples aspects, sur lesquels la Mecss entend fournir une synthèse dans son prochain rapport.

Après avoir accueilli M. Dominique Libault, directeur de la direction de la sécurité sociale et ses collaborateurs, M. Alain Vasselle, président, a souligné que le sujet du veuvage et des pensions de réversion comporte de multiples aspects, sur lesquels la Mecss entend fournir une synthèse dans son prochain rapport.

a souhaité savoir quel régime pourrait, le cas échéant, servir de modèle aux autres en matière de réversion.

a souhaité savoir quel régime pourrait, le cas échéant, servir de modèle aux autres en matière de réversion.

a précisé que la Mecss souhaite simplement connaître le sentiment des membres du CNRPA sur une telle perspective d'harmonisation.

a précisé que la Mecss souhaite simplement connaître le sentiment des membres du CNRPA sur une telle perspective d'harmonisation.

a fait valoir que la Mecss a conscience des problèmes rencontrés par les veuves et les veufs et entend aborder cette question dans un esprit constructif, loin de toute considération politicienne.

a fait valoir que la Mecss a conscience des problèmes rencontrés par les veuves et les veufs et entend aborder cette question dans un esprit constructif, loin de toute considération politicienne.

s'est demandé pourquoi les cotisations perçues dans le cadre de l'assurance veuvage n'étaient utilisées, semble-t-il, qu'à hauteur de 25 % de leur produit.

s'est demandé pourquoi les cotisations perçues dans le cadre de l'assurance veuvage n'étaient utilisées, semble-t-il, qu'à hauteur de 25 % de leur produit.