Interventions d'Aline Archimbaud

Dans cette affaire, il conviendrait d'étudier la part de la pollution extérieure et celle de la pollution intérieure - mobilier, etc.

N'existe-t-il aucune étude à travers le monde sur les coûts économiques liés à la pollution de l'air intérieur ?

Avez-vous évalué les gains économiques réalisés lorsqu'une mesure positive a été prise en matière de diminution de la pollution de l'air ? Ou peut-être connaissez-vous des études de ce type qui ont été menées ?

Avez-vous les moyens d'intégrer ces bénéfices jusque dans les tableaux financiers ? C'est un des enjeux aujourd'hui que d'arriver, au sein de l'administration, à « ré-internaliser » ces externalités environnementales afin que les coûts associés apparaissent dans les tableaux financiers d'un projet d'aménagement ou d'un projet industriel.

Vous avez évoqué un certain nombre de secteurs sensibles que vous suivez particulièrement. Lorsque nous devons faire des arbitrages, se pose souvent la question de l'évaluation technique et scientifique des choix. Je pense par exemple à un problème précis actuellement en débat : celui de l'évaluation de l'efficacité des nouveaux filtres à parti...

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous discutons aujourd’hui d’une proposition de loi qui vise à étendre à trois jours le congé alloué à un salarié en cas de décès d’un conjoint ou partenaire de PACS, et à cinq jours en cas de décès d’un enfant. Adoptée par les députés en novembre 2011, el...

Mme Aline Archimbaud. Bien sûr, toute proposition de loi est perfectible, et je comprends bien les préoccupations de M. Barbier. Néanmoins, n’oublions pas que cette proposition de loi chemine depuis 2006

Par ailleurs, tout le monde ici s’est félicité de l’existence de cette proposition de loi, soulignant que, pour les situations douloureuses auxquelles il est fait référence, il faut absolument légiférer. C’est la raison pour laquelle il me semble qu’il faut voter le texte conforme et mettre un terme aujourd’hui à la navette. Nous connaissons l...

Le groupe écologiste votera la proposition de loi, tout en regrettant également le retard pris du fait de l’adoption de l’amendement n° 1 rectifié.

J'aurai deux questions. La première concerne la liste que vous êtes en train de dresser et qui concerne dix à vingt substances pesticides dont il convient de surveiller l'utilisation. Pourriez-vous nous communiquer, à tout le moins, les premiers éléments de votre étude ? Ma seconde question concerne les filtres à particules récents. Actuellemen...

J'aurai deux questions. La première concerne la liste que vous êtes en train de dresser et qui concerne dix à vingt substances pesticides dont il convient de surveiller l'utilisation. Pourriez-vous nous communiquer, à tout le moins, les premiers éléments de votre étude ? Ma seconde question concerne les filtres à particules récents. Actuellemen...

Concernant les coûts économiques et financiers, les dix-neuf milliards d'euros que vous avez mentionnés concernent-ils une base annuelle ? Par ailleurs, quels liens peut-on établir entre l'évolution des perturbateurs endocriniens et celle de la qualité de l'air ? D'ailleurs, une définition du périmètre des perturbateurs endocriniens me semble, ...

Concernant les coûts économiques et financiers, les dix-neuf milliards d'euros que vous avez mentionnés concernent-ils une base annuelle ? Par ailleurs, quels liens peut-on établir entre l'évolution des perturbateurs endocriniens et celle de la qualité de l'air ? D'ailleurs, une définition du périmètre des perturbateurs endocriniens me semble, ...

Les coûts sociaux et sanitaires sont supportés par les finances publiques. S'agissant des coûts économiques, certains secteurs industriels sont aujourd'hui en crise. Ne peut-on pas calculer les conséquences de l'évolution technologique de certaines industries, aujourd'hui polluantes, dans le secteur des transports notamment, et les envisager en...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, les écologistes ont largement combattu, en 2007, la mise en place des franchises médicales. En effet, nous étions et demeurons en désaccord avec l’argument selon lequel il faudrait responsabiliser les patients, argument qui découle du constat selon nous fallacieux que la ...

En outre, le fait qu’ils retardent la prise en charge de leurs problèmes de santé provoque à terme – cela a déjà été dit – un surcoût pour l’assurance maladie, leur état de santé étant beaucoup plus dégradé que s’ils avaient été traités plus en amont. Les franchises médicales n’ont donc absolument pas réglé le problème du déficit de l’assuranc...

Comme je l’ai dit tout à l'heure, cet amendement se justifiait par les chiffres pour l’année 2012 indiquant que 42 % du montant total des franchises était acquitté par des malades souffrant d’affections de longue durée. Pour certaines pathologies, les pourcentages sont encore plus élevés : 59 % et 70 % des personnes atteintes respectivement de...

Pour des raisons de cohérence avec les priorités que nous avons proposé de retenir et que nous soumettrons de nouveau au Gouvernement lors de l’examen du projet de loi relatif à la santé, le groupe écologique s’abstiendra sur cette proposition de loi. Comme je l’ai déjà souligné, nous estimons qu’il importe de mettre très fortement l’accent su...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je remercie le groupe CRC d’avoir demandé la tenue de ce débat, qui porte sur un sujet essentiel. L’adoption de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a constitué un tournant symboli...

Je remercie les rapporteurs pour leur travail qui nous fait avancer. Je rejoins le constat de la nécessité d'intensifier la recherche et de disposer d'une expertise indépendante. Il me semble également indispensable de lancer des études épidémiologiques sur des cohortes. Le système d'alerte doit en outre être renforcé. Cela étant dit, le déba...