Interventions d'Ambroise Dupont

s'est à son tour étonné de l'ignorance de la direction du budget, qui se contente d'indiquer que les crédits destinés à l'administration de la culture lui sont délégués rapidement. Il a cependant estimé qu'on ne pouvait reprocher au ministère de l'économie de ne pas s'immiscer dans une gestion qui relève d'abord du ministère de la culture.

 « Ecologie et développement durable »

a proposé que cette question soit réglée par le collège des médiateurs. L'article 1er a été adopté ainsi modifié, les groupes socialiste et communiste républicain et citoyen ayant indiqué qu'ils ne prendraient pas part au vote sur l'ensemble des articles du projet de loi, se réservant pour la séance publique. A l'article 2 (exceptions aux dro...

a souligné la diversité des métiers concernés par le projet de loi. Il a souhaité que la composition de l'autorité de régulation soit évolutive afin de s'adapter aux évolutions technologiques.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lorsque vous effectuez une recherche sur Internet à propos des organismes génétiquement modifiés, vous obtenez deux catégories de sites : ceux qui vous les présentent comme l'avenir d'un nouveau monde radieux et ceux qui vous mettent en garde contre les horreurs qu'ils recèlent. ...

Les questions demeurent encore nombreuses et justifient donc la circonspection. L'exemple du maïs Bt en est une bonne illustration : il s'agit d'une plante modifiée pour résister aux insectes ravageurs tels que la pyrale ; ses propriétés de résistance sont bien supérieures à celles qui sont apportées par la lutte biologique ou chimique. Selon l...

Étant donné que les États-Unis investissent déjà trois fois plus que l'Europe des Quinze en ce domaine, nous pouvons mesurer l'ampleur de l'effort qui est nécessaire. En 2000, l'Europe a affiché des ambitions élevées dans la stratégie de Lisbonne. Essayons donc de faire de la France un moteur dans le développement de la connaissance, qui est l...

s'est interrogé sur les modalités d'intervention de la Fondation dans les espaces naturels. Il a également demandé quelle était la stratégie mise en oeuvre par la Fondation pour mieux mobiliser les communes en associant, par exemple, la réhabilitation du patrimoine communal à des objectifs d'ordre social comme la réhabilitation de l'habitat.

Monsieur le ministre, votre volonté de revisiter et même de refondre le dispositif de signes de qualité est tout à fait bienvenue. C'est un événement attendu tant par les professionnels que par les consommateurs. Cette année 2005 a été l'occasion de célébrer, ici même, au Sénat, le centième anniversaire de la loi du 1er août 1905, qui jetait l...

Je remercie M. le rapporteur pour les compliments...

...qu'il a adressés aux sénateurs s'intéressant à l'activité équine, et je tiens à les retourner vers les ministres successifs qui ont entendu les messages que nous faisions passer, à savoir MM. Lambert, Gaymard et Lamour, qui ont fait un travail tout à fait exceptionnel en vue de la reconnaissance de cette activité véritablement agricole.

Je sais, monsieur le ministre, que vous êtes dans les mêmes dispositions concernant les activités équines, qui relèvent de votre domaine de compétences, et je m'en réjouis : nous attendons tous les décrets d'application de la loi relative au développement des territoires ruraux.

Ma question s'adresse à M. le Premier ministre. Monsieur le Premier ministre, après cent cinquante-sept jours de détention en Irak, Florence Aubenas et Hussein Hanoun ont été libérés dimanche dernier. C'est, pour nous, à la fois un immense soulagement et une très grande joie. Au nom du groupe UMP du Sénat, je tiens aujourd'hui à saluer avec u...

...et de l'ensemble des services officiels de la République française qui, dans la continuité de l'Etat, ont permis de mettre un terme heureux à cet acte barbare et inhumain. Je pense notamment aux membres de la diplomatie française ainsi qu'à ceux du ministère de la défense qui ont oeuvré dans l'ombre, avec une efficacité remarquable. II faut...

a exprimé son inquiétude quant à l'exposition au risque de la population de Condé-sur-Noireau, mais aussi des anciens salariés de plusieurs usines de Dives-sur-Mer qui n'entraient pas dans le cadre du dispositif de cessation anticipée d'activité.

Ma question porte sur la coexistence de deux types de zones classées au titre de la prévention du risque d'inondation et sur les conséquences de ces deux classements sur la responsabilité des élus. II existe deux types de classification des zones inondables. Le premier est intitulé « plan de prévention des risques d'inondation », mieux connu s...

Je vous remercie, monsieur le ministre, des précisions que vous avez apportées sur la classification et la hiérarchie des documents. Toutefois, il ne m'apparaît pas clairement que la vie des maires en sera simplifiée. Aujourd'hui, les services de l'Etat, notamment la DDE, service instructeur en matière de documents d'urbanisme et de permis de ...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'Etat, mes chers collègues, il est vrai que l'article 65 sexies fait l'objet de controverses. Toutefois, il n'est pas inutile de rappeler que, dans son esprit, il s'agit bien de permettre aux communes qui voudraient se développer, qu'elles soient rurales ou urbaines, de procéder à une réfle...

Il s'agit effectivement non pas d'une règle, mais d'une obligation de réflexion, comme vous venez de le préciser, monsieur le secrétaire d'Etat.

J'ai suivi avec un très grand intérêt la discussion. Je souscris à nombre des arguments qui ont été développés par M. le secrétaire d'Etat ainsi que par M. Le Pensec, et quelques-uns de ceux qui ont été avancés par M. Gélard s'agissant de la situation concrète sur le terrain. Concernant cet amendement, j'avoue ma perplexité. A l'évidence, nous...