Interventions d'Ambroise Dupont

a rappelé que les crédits relatifs à la politique de la nature et des paysages sont inscrits au sein de la mission « Ecologie, développement et aménagement durables », qui comprend neuf programmes consacrés, notamment, aux transports, à l'énergie, à l'équipement, à l'urbanisme, à l'aménagement du territoire et à l'environnement. Le poids financ...

À l’instar d’Ivan Renar, j’ai été très intéressé par le débat qui s’est déroulé dans cet hémicycle, notamment par la proposition que vous avez formulée avec talent, monsieur Retailleau, en traçant des perspectives pour l’avenir. Néanmoins, cher collègue et ami, je ne pourrai malheureusement pas voter en faveur de l’amendement que vous avez prés...

Je remercie Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative d’être présente à ce rendez-vous pour répondre à cette question. Selon les termes des articles L. 380-2 et suivants du code de la sécurité sociale, c’est l’ensemble des revenus du foyer qui est pris en compte pour le calcul du plafond de ressources au-...

Je remercie Mme la ministre de la précision de sa réponse : il va falloir que je la lise attentivement car je n’ai pas retenu exactement toute l’architecture du dispositif et des compensations mises en place. Madame la ministre, je voulais vous rappeler que j’ai été informé de la situation d’une jeune fille de 18 ans qui avait trouvé un emploi...

C’est dans cette optique que je vais réétudier le dossier. En effet, il était inimaginable de demander à des parents de mettre leur fille à la porte, au motif qu’elle avait dix-huit ans et qu’elle ne pouvait plus vivre chez eux sans que soit augmenté le revenu global du foyer. Je vous remercie, en tout cas, d’avoir si bien examiné la question...

 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » : M. Ambroise Dupont ;

Monsieur le président, madame la ministre, messieurs les secrétaires d'État, mes chers collègues, à ce stade de notre débat tout a sans doute été dit. Cependant, je voudrais saluer l’engagement difficile, mais nécessaire, du Gouvernement, qui doit s’inscrire, me semble-t-il, dans la perspective du développement durable. Certes, les chiffres du...

…même si on peut aussi affirmer que c’est l’inverse ! Les quelques dispositions du projet de loi qui tendent à se raccrocher au code de l’urbanisme ne me paraissent pas suffisantes pour que l’on ait le sentiment d’avoir abordé le problème de la ville et les évolutions préoccupantes de celle-ci, c’est-à-dire l’étalement urbain et la diminution,...

Cet amendement a pour objet de simplifier et de faciliter la mise en œuvre de la compétence d’organisation des services d’accueil par les collectivités locales. Il s’agit donc de confier de plein droit l'exercice de la compétence d'organisation du service d'accueil aux établissements publics de coopération intercommunale, les EPCI, lorsque les...

s'est déclaré étonné de la rédaction de l'article 9 du projet de loi, qui précise que la commune peut confier par convention le service d'accueil à une autre commune ou à un établissement public de coopération intercommunale (EPCI). Il s'est interrogé sur l'opportunité d'un tel mode de transfert et sur l'effet que ce dernier pourrait avoir sur ...

s'est interrogé sur la pertinence de la proposition visant à subordonner l'avantage fiscal à une durée minimale de conservation des immeubles classés, pénalisante en cas de vente ou de succession impromptue. S'agissant, en revanche, des secteurs sauvegardés, M. Yves Dauge a confirmé que l'Association nationale des villes et pays d'art et d'hist...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, après l’excellente intervention de notre rapporteur, il est très difficile d’intervenir dans le débat qui nous réunit aujourd’hui. En effet, notre collègue a très bien décrit le développement du dopage à notre époque. Ce développement est tel qu’il pourrait donner l’imp...

Il s’agit d’homogénéiser les règles en matière de lutte antidopage pour toutes les activités équestres. En effet, alors que les épreuves organisées par la Société hippique française jouent un rôle central en matière de préparation des jeunes chevaux aux épreuves organisées par la Fédération française d’équitation, aucun contrôle de l’Agence fr...

a tenu à préciser que la richesse en ressources naturelles de la région normande ne se traduisait pas en termes de revenus. Soulignant que les questions liées à la prime à l'herbe et aux AO ne concernaient pas que les régions de montagne, et appelant à une défense active des appellations françaises au moyen de ces primes, il a fait observer que...

a reconnu que les Haras nationaux avaient clarifié le champ de leurs interventions et a souscrit au maintien de leur mission d'étalonnage dans certains secteurs, jugeant que la seule justification de cette mission résidait dans la haute qualité des prestations fournies. Il s'est toutefois interrogé sur le caractère réaliste des objectifs assign...

A M. Ambroise Dupont, président de la section « Cheval » du groupe d'études de l'élevage, qui s'interrogeait sur les moyens de remédier à l'absence de structuration de la filière cheval, M. Michel Cadot a indiqué que la constitution d'une interprofession était à l'étude.

pour siéger comme membre de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages ;

Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, mes chers collègues, « une civilisation débute par le mythe et finit par le doute » disait Cioran. Notre débat s'imposait donc, monsieur le ministre d'État. Il y a deux ans, lors notre premier débat sur les OGM, je nous invitais à douter afin d'atteindre la vérité. Aujourd'hui, nous doutons e...

Ma question s'adresse à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité. Monsieur le ministre, vous avez reçu hier les signataires de l'accord sur la modernisation du marché du travail. Ils vous ont présenté leurs conclusions, qui sont le résultat des négociations engagées il y a six mois. C'est là aussi, et je ne l'oubli...

Monsieur le président, madame, monsieur les secrétaires d'État, mes chers collègues, l'examen par notre commission des affaires culturelles de cette nouvelle mission budgétaire s'attache à l'environnement stricto sensu et, en particulier, à la politique de la nature et des paysages. Le programme concerné ne représente, hors fonctions « ...