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Amendement N° 534 rectifié (Retiré avant séance)
Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'une proposition de loi
Déposé le 1er octobre 2013 par : Mme Lipietz, les membres du Groupe écologiste.
Après l’alinéa 18
Insérer un alinéa ainsi rédigé :
« ... ° Définition et mise en oeuvre des programmes d'action en vue de préserver la biodiversité et les milieux aquatiques.
Exposé Sommaire :
Cet amendement vise à ce que la métropole de Paris définisse et mette en œuvre des programmes d’action en vue de préserver la biodiversité et les milieux aquatiques, comme elle devra le faire pour la transition énergétique.
NB:La présente rectification porte sur la liste des signataires.
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