Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Amendement N° 550 rectifié (Irrecevable)
Salut en séance aux auditeurs de l'institut du sénat
Déposé le 18 mars 2019 par : MM. Sol, Grand, Mmes Bruguière, Deromedi, Vullien, MM. Médevielle, Decool, Guerriau, Mmes Bories, Micouleau, MM. Chasseing, Bascher, Mmes Guidez, Lherbier, M. Calvet, Mme Deroche, MM. Alain Marc, Henri Leroy, Moga, Mmes Imbert, Lassarade, MM. Darnaud, Laménie, Daubresse.
Texte de la commission N° 369 (2018-2019) sur le projet de loi d’ orientation des mobilités d'orientation des mobilités
Après l'article 1er D
Exposé Sommaire :
Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.