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1682 interventions trouvées.

Je tiens également à souligner l'importance du travail mené dans le cadre de ce rapport. Tous les éléments sont désormais connus afin de pouvoir légiférer en toute conscience sur les sujets liés aux déchets plastiques.

En ce qui concerne la question des plastiques manquants, je souhaite préciser que les calculs ont été effectués à partir de la quantité produite d'emballages et de plastiques à usage unique, et non à partir du plastique utilisé. La quantité de plastiques qui se transforme en déchet et qui n'est pas retrouvée pose problème. On pense que ces pl...

J'ajoute que dès lors que l'on cherche du microplastique à un endroit donné (air, sol, etc.), on en trouve. Par exemple, des carottages de glace sur l'Everest ont mis en avant la présence de fibres textiles. Au Pic du Midi, on trouve des microplastiques dans les prélèvements de l'air. Il en est de même pour les molécules et les additifs : dès q...

Divers types de stratégies peuvent et doivent être mises en place. Les stratégies locales permettent d'éveiller les consciences et de faire en sorte que les comportements évoluent. La mer Méditerranée, qui ne représente que 1 % de la superficie des mers et des océans du globe, contient 7 % des déchets. À certains endroits de la Méditerranée, la...

La faible place du plastique biosourcé se justifie par le fait qu'il ne présente aucun avantage. En effet, les plastiques fossiles sont bien moins onéreux, et il n'est pas interdit de les utiliser en grandes quantités. Le biosourcé ne peut donc résulter que d'initiatives volontaristes de la part d'entreprises. Ceci étant, sa production est en p...

En ce qui concerne nos connaissances sur l'impact des microplastiques sur la santé, il reste beaucoup à découvrir, notamment en ce qui concerne la présence des microfibres et des microplastiques dans l'air. Un professeur de pneumologie que nous avons auditionné a indiqué que quasiment aucune recherche n'avait été réalisée jusqu'à présent, mais ...

La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire prévoit au 1er janvier 2021 l'interdiction de la distribution gratuite de bouteilles en plastique contenant des boissons dans les établissements recevant du public et dans les locaux à usage professionnel. Le 1er janvier 2022, il sera interdit de conditionner des fruit...

J'ai cru entendre que l'efficacité des vaccins actuellement disponibles n'était pas excellente sur les personnes âgées. La pertinence de débuter la vaccination par ces personnes est donc posée.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, il est temps que nous inscrivions en priorité dans notre Constitution, à l’article 1er, la préservation de l’environnement et de la biodiversité. Je pense notamment à l’eau. Il est temps de concrétiser nos engagements, car le drame absolu que représente la baisse drastique de la bi...

Je salue ce travail de qualité, fidèle reflet de nos auditions. Ne pourrions-nous pas proposer de renforcer la culture scientifique, notamment à l'école : si l'on veut que les citoyens adhèrent aux mesures sanitaires, il faut qu'ils comprennent pourquoi ils le font.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme l’a fort bien dit mon collègue Joël Labbé, la taxe d’aménagement est la principale recette fiscale affectée à la biodiversité en France. En élargissant les possibilités d’usage des recettes de cette taxe à de nouveaux postes de dépenses, aussi justifiés soient-ils, le risq...

Je rappelle que, en matière de biodiversité, nous connaissons une baisse drastique à la fois en espèces et en nombre, c’est-à-dire en qualité et en quantité, qui constitue un phénomène absolument vertigineux. Or nous n’avons pas encore vraiment commencé à l’endiguer. L’artificialisation des sols est l’une des grandes causes de la disparition d...

Cet amendement vise à conserver le versement pour sous-densité dans l’arsenal fiscal de lutte contre l’artificialisation des sols. En effet, la suppression de ce dispositif est en totale contradiction avec le volontarisme affiché par le Gouvernement pour lutter contre ce fléau. Rappelons que, selon le référé adressé en juillet par la Cour des ...

Comme je l’ai déjà expliqué, l’artificialisation des sols entraîne une perte des espaces naturels, agricoles et forestiers. Chaque année, le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema) étudie son impact et indique que la dynamique ne faiblit pas. Cet amendement vise en conséquence à su...

Je maintiens mon amendement pour les mêmes raisons que mes collègues. Encore une fois, il nous faut avoir le courage de vraiment changer les choses. Il faut faire des efforts. La baisse de la biodiversité n’a pas été enrayée jusqu’à présent. Ce n’est qu’une petite mesure, mais il faut la voter.

Avec cet amendement, nous proposons des délais plus ambitieux pour la fin des subventions par l’État aux nouveaux projets d’exploration ou d’exploitation d’hydrocarbures liquides ou gazeux : nous défendons leur arrêt à compter du 1er janvier 2022. En septembre 2016, dans la foulée de l’accord de Paris, les dirigeants des pays du G20 se sont un...

Il s’agit d’un amendement de conditionnalité, dans le même esprit que le précédent. En contrepartie des aides versées en vertu du présent texte, les entreprises seraient tenues d’adopter et de publier dans les six mois suivant la réception de l’aide un « rapport climat » comportant trois documents : un bilan carbone renforcé et standardisé ; u...

En matière de production énergétique, la fiscalité actuelle est à rebours des objectifs que nous nous sommes fixés, particulièrement en ce qui concerne le soutien à l’hydroélectricité. La filière hydroélectrique représente la deuxième source d’énergie en France. Elle totalise 12 % de la production électrique totale et 49 % de l’énergie renouve...

Je suis bien d’accord avec vous, monsieur le rapporteur général. Même s’il s’agit d’un amendement d’appel, je vais le maintenir, parce qu’il concerne le futur développement de la filière hydroélectrique et qu’il vise à l’encourager.