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Rapports d'Annick Billon

34 rapports signés

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19/09/2023 — Rapport N° 933 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmessur la cérémonie de remise du prix 2023 de la délégation aux droits des femmes

12/07/2023 — Rapport N° 884 (2022-2023) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'autonomie des établissements scolaires

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

11/07/2023 — Rapport N° 870 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmeset de la délégation sénatoriale aux outre-mersur la parentalité dans les outre-mer

06/07/2023 — Rapport N° 852 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmesprésentant le bilan triennal de l'activité de la délégation

04/05/2023 — Rapport N° 574 (2022-2023) d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmessur la rencontre avec des élues des territoires ruraux, organisée le jeudi 9 mars 2023, à l'occasion de la journée internationale des droit s des femmes

08/11/2022 — Rapport d'information N° 103 (2022-2023) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmessur la cérémonie de remise du prix 2022 de la délégation aux droits des femmes

Rapporteur pour la Délégation

27/09/2022 — Rapport d'information N° 900 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l'industrie de la graphie - Porno : l'enfer du décor - Comptes rendus

27/09/2022 — Rapport d'information N° 900 (2021-2022) (Tome 01) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l'industrie de la graphie - Porno : l'enfer du décor - Rapport

06/04/2022 — Rapport d'information N° 603 (2021-2022) au nom de la délégation aux entreprises et de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes rendant compte de l' - Événement consacré à la place des femmes et à la mixité de genre au sein des entreprises, organisé à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le 8 mars 2022

Rapporteur pour la Délégation

23/02/2022 — Rapport d'information N° 543 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication établissant le « Bilan des mesures éducatives du quinquennat »

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

14/12/2021 — Rapport d'information N° 293 (2021-2022) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la - Cérémonie de remise du Prix 2021 de la délégation aux droits des femmes

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

24/09/2020 — Rapport d'information N° 721 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la - Cérémonie de remise du Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

24/09/2020 — Rapport d'information N° 720 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur à l'occasion de la journée nationale de la résistance de 2020 et du 75e anniversaire de la libération des camps de concentration - L'engagement des femmes dans la Résistance

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

15/07/2020 — Rapport d'information N° 641 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes présentant le bilan de l'activité de la délégation depuis le dernier renouvellement Sénatorial - Sur le bilan de l'activité de la délégation depuis le dernier renouvellement sénatorial

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

07/07/2020 — Rapport d'information N° 597 (2019-2020) enregistré à la présidence du Sénat le 7juillet 2020fait, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Sur le bilan de la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants au sein de la famille : conséquences du confinement, défis du déconfinement

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

03/03/2020 — Rapport d'information N° 362 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur les violences faites aux femmes dans les outre - mer - Sur les violences faites aux femmes dans les outre-mer

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes, de la délégation sénatoriale aux outre-mer

19/02/2020 — Rapport d'information N° 327 (2019-2020) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sur la mission de la commission effectuée au Mexique du 7 au 12 septembre 2019

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

30/01/2020 — Rapport d'information N° 289 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Sur les travaux de la délégation à l'occasion du 25 novembre 2019, « Journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes »

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

21/11/2019 — Rapport d'information N° 148 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la célébration du vingtième anniversaire de la création de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat - Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

07/06/2019 — Rapport d'information N° 556 (2018-2019) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le football féminin et la coupe du monde de 2019 - Mondial 2019 : Vive les footballeuses ! Un mois qui fera progresser l'égalité femmes-hommes

Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

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