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2879 interventions trouvées.

Madame la présidente, je veux à mon tour vous féliciter pour votre élection, amplement méritée, à la vice-présidence de notre assemblée ! Madame la secrétaire d’État, le myélome multiple, cancer de la moelle osseuse, est une maladie rare qui touche chaque année près de 5 400 nouvelles personnes. Cette grave pathologie affecte, au total, 30 000...

Madame la présidente, je veux à mon tour vous féliciter pour votre élection, amplement méritée, à la vice-présidence de notre assemblée ! Madame la secrétaire d’État, le myélome multiple, cancer de la moelle osseuse, est une maladie rare qui touche chaque année près de 5 400 nouvelles personnes. Cette grave pathologie affecte, au total, 30 000...

Merci pour ces réponses, madame la secrétaire d'État. Comme je l'ai rappelé dans ma question, l'Agence européenne des médicaments a délivré de nombreuses autorisations ; j'ose penser que ses protocoles sont extrêmement poussés, tout comme ceux de la HAS. Dès lors que de nombreux pays européens autorisent ces traitements, je souhaite – pour les ...

Merci pour ces réponses, madame la secrétaire d’État. Comme je l’ai rappelé dans ma question, l’Agence européenne des médicaments a délivré de nombreuses autorisations ; j’ose penser que ses protocoles sont extrêmement poussés, tout comme ceux de la HAS. Dès lors que de nombreux pays européens autorisent ces traitements, je souhaite – pour les ...

Cet amendement, déposé par notre collègue Pierre-Antoine Levi, vise à augmenter la capacité d’adaptation locale des critères d’orientation, afin de les faire mieux correspondre aux besoins spécifiques des bassins d’emploi. Ses auteurs reconnaissent l’importance des dynamiques locales pour répondre aux besoins des entreprises et des demandeurs ...

Cet amendement de notre collègue Pierre-Antoine Levi vise à enrichir la liste des référents pour les demandeurs d’emploi, en incluant explicitement les acteurs territoriaux impliqués dans l’orientation et l’accompagnement. Nous proposons ainsi d’y ajouter les maisons de l’emploi et les acteurs des plans locaux pluriannuels pour l’insertion et ...

Cet amendement est porté par notre collègue Stéphane Demilly, qui souhaite prendre en compte la situation des proches aidants, lesquels représentent une population de 9 millions de personnes. Il s’agit de permettre à ceux qui souhaitent être inscrits comme demandeurs d’emploi de bénéficier d’un diagnostic approfondi de leurs besoins sociaux et ...

Cet amendement a été déposé par notre collègue Pierre-Antoine Levi. Il vise à améliorer la coordination des services d’aide et d’orientation pour les demandeurs d’emploi, quel que soit leur statut. Actuellement, la charge de l’orientation est principalement assurée par quelques acteurs clés. Avec cet amendement, il est proposé d’élargir le pér...

Monsieur le président, je retire l’amendement n° 48 rectifié ter.

Cet amendement, déposé par notre collègue Pierre-Antoine Levi, vise à augmenter la capacité d'adaptation locale des critères d'orientation, afin de les faire mieux correspondre aux besoins spécifiques des bassins d'emploi. Ses auteurs reconnaissent l'importance des dynamiques locales pour répondre aux besoins des entreprises et des demandeurs ...

Cet amendement de notre collègue Pierre-Antoine Levi vise à enrichir la liste des référents pour les demandeurs d'emploi, en incluant explicitement les acteurs territoriaux impliqués dans l'orientation et l'accompagnement. Nous proposons ainsi d'y ajouter les maisons de l'emploi et les acteurs des plans locaux pluriannuels pour l'insertion et ...

À mon tour, je remercie les rapporteurs Patrick Chaize et Loïc Hervé de leur travail acharné et de leur disponibilité avant même l'examen du texte en séance. Je salue également la présidente de la commission spéciale. Je souhaite aussi vous remercier, monsieur le ministre. La discussion en séance a été rapide, mais elle a été ponctuée de nombr...

À mon tour, je remercie les rapporteurs Patrick Chaize et Loïc Hervé de leur travail acharné et de leur disponibilité avant même l’examen du texte en séance. Je salue également la présidente de la commission spéciale. Je souhaite aussi vous remercier, monsieur le ministre. La discussion en séance a été rapide, mais elle a été ponctuée de nombr...

À mon tour, je remercie les rapporteurs Patrick Chaize et Loïc Hervé de leur travail acharné et de leur disponibilité avant même l’examen du texte en séance. Je salue également la présidente de la commission spéciale. Je souhaite aussi vous remercier, monsieur le ministre. La discussion en séance a été rapide, mais elle a été ponctuée de nombr...

Les travaux du Sénat ont mis en évidence le caractère systémique et massif des violences perpétrées envers les femmes dans le milieu de la pornographie. La massification de la pornographie en ligne et l’industrialisation de ce secteur économique ont eu pour conséquence, d’une part, la construction d’un système de domination et de violences fai...

Les travaux du Sénat ont mis en évidence le caractère systémique et massif des violences perpétrées envers les femmes dans le milieu de la pornographie. La massification de la pornographie en ligne et l’industrialisation de ce secteur économique ont eu pour conséquence, d’une part, la construction d’un système de domination et de violences fai...

La loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique a instauré un « droit à l’oubli » pour les contenus à caractère pornographique diffusés à l’insu des personnes exposées, pratique dénommée revenge porn. Ce doit à l’oubli est cependant inexistant lorsque la vidéo a fait l’objet d’un « contrat », avec toutes les précautions dont il c...

La loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique a instauré un « droit à l’oubli » pour les contenus à caractère pornographique diffusés à l’insu des personnes exposées, pratique dénommée revenge porn. Ce doit à l’oubli est cependant inexistant lorsque la vidéo a fait l’objet d’un « contrat », avec toutes les précautions dont il c...